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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VAL LOIRE
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ABBAYE DE FLEURY PAX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE FLEURY PAX
SOCIETE VAL LOIRE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93496382
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque ABBAYE DE FLEURY PAX

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VAL LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE FLEURY PAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VAL LOIRE domicilié(e) Avenue de l'Abbaye - 45730 - SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 850 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ABBAYE DE FLEURY PAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ABBAYE DE FLEURY PAX est expirée depuis le 13 décembre 2023.

SOCIETE VAL LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DUNAFLOR , MOINILLONS , FRUCTI CANNE , API-CANNE , ABBAYE DE FLEURY , ABBAYE DE FLEURY MOINILLONS


SOCIETE VAL LOIRE, Société à responsabilité limitée - Avenue de l'Abbaye - 45730 - SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE - France - SIREN 836850446


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252898 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2013 n°2543628 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.